{"id":1158,"date":"2025-03-26T12:19:00","date_gmt":"2025-03-26T12:19:00","guid":{"rendered":"https:\/\/omnitrust.lu\/vida-comment-lue-reinvente-la-tva-pour-le-commerce-numerique\/"},"modified":"2026-03-19T09:12:16","modified_gmt":"2026-03-19T09:12:16","slug":"eu-vat-digital-commerce-vida","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/www.omnitrust.lu\/en\/blog\/vida-comment-lue-reinvente-la-tva-pour-le-commerce-numerique\/","title":{"rendered":"ViDA : Comment l’UE r\u00e9invente la TVA pour le commerce num\u00e9rique"},"content":{"rendered":"

Le 5 novembre 2024, l’Union Europ\u00e9enne a adopt\u00e9 une r\u00e9forme tr\u00e8s attendue\u00a0: la \u00ab TVA \u00e0 l’\u00e8re du num\u00e9rique \u00bb (ViDA). Cette d\u00e9cision marque un tournant pour la fiscalit\u00e9 europ\u00e9enne face aux d\u00e9fis croissants du commerce en ligne. L’objectif est de moderniser un syst\u00e8me devenu obsol\u00e8te et de simplifier les r\u00e8gles fiscales pour mieux s’adapter aux nouvelles r\u00e9alit\u00e9s num\u00e9riques. ViDA repose sur trois objectifs cl\u00e9s : garantir une fiscalit\u00e9 plus efficace et \u00e9quitable pour l’\u00e9conomie num\u00e9rique, lutter contre la fraude fiscale, notamment transfrontali\u00e8re, et faciliter la conformit\u00e9 des entreprises, en particulier celles op\u00e9rant \u00e0 l\u2019\u00e9chelle europ\u00e9enne. <\/span><\/span><\/p>\n

Cette r\u00e9forme vise \u00e0 all\u00e9ger les d\u00e9marches administratives pour les entreprises tout en assurant une collecte de la TVA plus transparente et uniforme \u00e0 travers tous les \u00c9tats membres de l\u2019UE.<\/span><\/span><\/p>\n

Qu’est-ce que ViDA ?<\/strong><\/span><\/span><\/h2>\n

Le projet ViDA<\/strong> (TVA \u00e0 l’\u00e8re du num\u00e9rique) est une initiative de l’Union Europ\u00e9enne visant \u00e0 moderniser le syst\u00e8me de TVA<\/strong> pour mieux r\u00e9pondre aux d\u00e9fis du commerce num\u00e9rique. Le projet a pour objectif d\u2019adapter la fiscalit\u00e9 aux nouvelles r\u00e9alit\u00e9s du march\u00e9, en simplifiant les r\u00e8gles fiscales pour les entreprises qui vendent des biens et services en ligne, tout en garantissant une meilleure collecte de la TVA.<\/span><\/span><\/p>\n

Les 3 piliers de cette r\u00e9forme\u00a0: <\/strong><\/span><\/span><\/h2>\n
    \n
  1. \n

    Exigences en mati\u00e8re de d\u00e9claration \u00e9lectronique (DRR)<\/strong><\/span><\/span><\/h3>\n<\/li>\n<\/ol>\n

    Exigences en mati\u00e8re de d\u00e9claration \u00e9lectronique (DRR)<\/strong><\/span><\/span><\/h3>\n

    Les exigences en mati\u00e8re de d\u00e9claration \u00e9lectronique<\/strong> sont au c\u0153ur de la r\u00e9forme ViDA. Elles visent \u00e0 favoriser l\u2019adoption de la facturation \u00e9lectronique et \u00e0 cr\u00e9er des syst\u00e8mes de d\u00e9claration \u00e9lectronique harmonis\u00e9s \u00e0 l\u2019\u00e9chelle de l\u2019UE. Ces mesures ont pour objectif de faciliter l\u2019\u00e9change d\u2019informations fiscales entre les \u00c9tats membres, tout en garantissant une meilleure transparence.<\/span><\/span><\/p>\n

    La mise en place de processus normalis\u00e9s pour la facturation \u00e9lectronique permettra une gestion plus efficace de la TVA et contribuera \u00e0 la r\u00e9duction de la fraude fiscale. En unifiant les proc\u00e9dures, ces exigences visent \u00e0 simplifier la conformit\u00e9 des entreprises, en particulier celles op\u00e9rant au sein de plusieurs \u00c9tats membres.<\/span><\/span><\/p>\n

      \n
    1. \n

      \u00c9conomie de plateforme<\/strong><\/span><\/span><\/h3>\n<\/li>\n<\/ol>\n

      \u00c9conomie de plateforme<\/strong><\/span><\/span><\/h3>\n

      L\u2019\u00e9conomie de plateforme<\/strong> concerne des secteurs comme la location de logements ou le transport de passagers, o\u00f9 les transactions se font souvent entre particuliers via des plateformes num\u00e9riques, comme Airbnb ou Uber. Actuellement, ces plateformes ne sont pas responsables de la collecte de la TVA pour les services fournis par ces particuliers.<\/span><\/span><\/p>\n

      Avec la r\u00e9forme ViDA<\/strong>, les plateformes devront d\u00e9sormais collecter la TVA pour ces transactions et la reverser aux autorit\u00e9s fiscales, m\u00eame si les fournisseurs ne sont pas enregistr\u00e9s \u00e0 la TVA. Cela permet d\u2019assurer que la TVA est bien pay\u00e9e et de r\u00e9duire les risques de fraude.<\/span><\/span><\/p>\n

        \n
      1. \n

        Enregistrement unique de la TVA<\/strong><\/span><\/span><\/h3>\n<\/li>\n<\/ol>\n

        Enregistrement unique de la TVA<\/strong><\/span><\/span><\/h3>\n

        Le projet ViDA<\/strong> introduit un enregistrement unique de la TVA<\/strong> (One Stop Shop – OSS), une mesure importante pour simplifier la gestion fiscale des entreprises op\u00e9rant dans plusieurs pays de l’UE. Actuellement, les entreprises doivent souvent s’enregistrer dans chaque pays o\u00f9 elles r\u00e9alisent des ventes, ce qui peut devenir un v\u00e9ritable casse-t\u00eate administratif.<\/span><\/span><\/p>\n

        Avec l’OSS, une entreprise pourra d\u00e9sormais g\u00e9rer toutes ses obligations fiscales dans l’UE via un seul enregistrement. Cela permet de r\u00e9duire les formalit\u00e9s administratives, de diminuer les co\u00fbts li\u00e9s \u00e0 la conformit\u00e9 fiscale et de simplifier la gestion de la TVA, quelle que soit la juridiction europ\u00e9enne concern\u00e9e.<\/span><\/span><\/p>\n

        Ce qui va changer\u00a0: <\/strong><\/span><\/span><\/h4>\n

        La r\u00e9forme ViDA va transformer la gestion de la TVA dans l\u2019UE. Voici un aper\u00e7u des principales diff\u00e9rences avant et apr\u00e8s la mise en place de ces nouvelles r\u00e8gles.<\/span><\/span><\/p>\n

        Avant ViDA<\/strong><\/span><\/span><\/p>\n

        Apr\u00e8s ViDA<\/strong><\/span><\/span><\/p>\n

        Facturation<\/strong> : Processus de facturation non unifi\u00e9 et souvent manuel, avec une forte variabilit\u00e9 entre les \u00c9tats membres<\/span><\/span><\/p>\n

        Facturation \u00e9lectronique<\/strong> : Mise en place obligatoire de la facturation \u00e9lectronique dans toute l\u2019UE, garantissant une gestion plus efficace et transparente.<\/span><\/span><\/p>\n

        Responsabilit\u00e9 des plateformes<\/strong> : Les plateformes num\u00e9riques ne sont pas responsables de la collecte de la TVA pour les particuliers ou petites entreprises non enregistr\u00e9s \u00e0 la TVA.<\/span><\/span><\/p>\n

        Responsabilit\u00e9 des plateformes : <\/strong>Les plateformes num\u00e9riques (ex : Airbnb, Uber) devront collecter la TVA pour les fournisseurs non enregistr\u00e9s et la reverser aux autorit\u00e9s fiscales.<\/span><\/span><\/p>\n

        Gestion fiscale pour les entreprises<\/strong> : Les entreprises op\u00e9rant dans plusieurs pays de l\u2019UE doivent s\u2019enregistrer et se conformer \u00e0 la TVA dans chaque pays individuellement.<\/span><\/span><\/p>\n

        Guichet unique (OSS)<\/strong> : Les entreprises pourront g\u00e9rer toutes leurs obligations fiscales \u00e0 travers un seul enregistrement dans l\u2019UE, simplifiant la conformit\u00e9.<\/span><\/span><\/p>\n

        Contr\u00f4les fiscaux<\/strong> : Contr\u00f4les et \u00e9changes d\u2019informations fiscaux complexes, souvent sources de fraude et de non-conformit\u00e9.<\/span><\/span><\/p>\n

        Contr\u00f4les et transparence am\u00e9lior\u00e9s<\/span><\/strong> : Les \u00e9changes d\u2019informations fiscales seront simplifi\u00e9s, permettant une meilleure transparence et r\u00e9duisant les risques de fraude.<\/span><\/span><\/p>\n

        Comment se pr\u00e9parer au changement<\/strong><\/span><\/span><\/h2>\n

        La r\u00e9forme ViDA<\/strong> va transformer le syst\u00e8me fiscal au sein de l\u2019Union Europ\u00e9enne, et il est essentiel que les entreprises commencent \u00e0 se pr\u00e9parer d\u00e8s maintenant. Elle pr\u00e9voit de nombreux changements \u00e0 horizon 2035. Voici les dates cl\u00e9s \u00e0 retenir et les actions \u00e0 entreprendre pour se conformer aux nouvelles exigences fiscales :<\/span><\/span><\/p>\n

          \n
        1. 1er janvier 2027 : Extension des OSS<\/strong>
          \n\tLe 1er janvier 2027<\/strong>, le syst\u00e8me du Guichet Unique (OSS)<\/strong> sera \u00e9largi pour inclure les fournitures d\u2019\u00e9lectricit\u00e9, de gaz et de chauffage.
          \nQue faire ?<\/strong>
          \n\tLes entreprises op\u00e9rant dans ces secteurs doivent se pr\u00e9parer \u00e0 d\u00e9clarer la TVA via le syst\u00e8me OSS, en s’assurant que leurs syst\u00e8mes sont pr\u00eats \u00e0 g\u00e9rer cette nouvelle extension.<\/br><\/span><\/span>
          \n\t\u00a0<\/li>\n
        2. 1er juillet 2028 : Enregistrement unique de la TVA (extension des OSS)<\/strong>
          \n\t\u00c0 partir du 1er juillet 2028<\/strong>, l’enregistrement unique de la TVA sera \u00e9tendu \u00e0 toutes les fournitures B2C<\/strong>, aux transferts de stocks intra-UE et \u00e0 l\u2019application obligatoire du m\u00e9canisme d\u2019autoliquidation. Ce jour-l\u00e0 marquera \u00e9galement la mise en \u0153uvre volontaire de la r\u00e8gle du fournisseur \u00ab\u00a0pr\u00e9sum\u00e9\u00a0\u00bb pour les plateformes d’h\u00e9bergement et de mobilit\u00e9 (comme Airbnb ou Uber).
          \nQue faire ?<\/strong>
          \n\tLes entreprises devront adapter leurs syst\u00e8mes pour assurer l’enregistrement unique de la TVA dans l\u2019OSS, et les plateformes num\u00e9riques devront pr\u00e9parer leurs syst\u00e8mes pour la collecte de la TVA pour les utilisateurs non enregistr\u00e9s.<\/span><\/span>
          \n\t\u00a0<\/li>\n
        3. 1er janvier 2030 : Extension des obligations pour les plateformes num\u00e9riques<\/strong>
          \n\t\u00c0 partir du 1er janvier 2030<\/strong>, les plateformes num\u00e9riques (comme celles utilis\u00e9es pour l\u2019h\u00e9bergement ou la mobilit\u00e9) seront oblig\u00e9es de collecter la TVA et de la reverser aux autorit\u00e9s fiscales, dans le cadre de la mise en \u0153uvre obligatoire de la r\u00e8gle du fournisseur \u00ab\u00a0pr\u00e9sum\u00e9\u00a0\u00bb.
          \nQue faire ?<\/strong>
          \n\tLes plateformes doivent adapter leurs processus et syst\u00e8mes pour assurer la collecte et le reversement de la TVA sur les transactions r\u00e9alis\u00e9es par des fournisseurs non enregistr\u00e9s \u00e0 la TVA.<\/span><\/span>
          \n\t\u00a0<\/li>\n
        4. 1er juillet 2030 : Obligations de d\u00e9claration \u00e9lectronique pour les transactions B2B intra-UE<\/strong>
          \n\t\u00c0 partir du 1er juillet 2030<\/strong>, les obligations de d\u00e9claration \u00e9lectronique (DRR) bas\u00e9es sur la facturation \u00e9lectronique s’appliqueront aux transactions B2B intra-UE<\/strong> et aux transactions soumises \u00e0 l\u2019autoliquidation. Les syst\u00e8mes de facturation \u00e9lectronique nationaux devront \u00e9galement \u00eatre harmonis\u00e9s avec les normes de l’UE (\u00e0 l’exception de ceux existant avant 2024).
          \nQue faire ?<\/strong>
          \n\tLes entreprises devront se conformer aux normes europ\u00e9ennes et mettre \u00e0 jour leurs syst\u00e8mes de facturation \u00e9lectronique afin de garantir leur conformit\u00e9 aux nouvelles exigences de d\u00e9claration.<\/span><\/span>
          \n\t\u00a0<\/li>\n
        5. 1er janvier 2035 : Harmonisation des syst\u00e8mes de facturation \u00e9lectronique<\/strong>
          \n\tD\u2019ici 1er janvier 2035<\/strong>, tous les syst\u00e8mes de facturation \u00e9lectronique domestiques existant avant 2024 devront \u00eatre harmonis\u00e9s avec les normes de l\u2019UE.
          \nQue faire ?<\/strong>
          \n\tLes entreprises doivent s’assurer que leurs syst\u00e8mes de facturation \u00e9lectronique, en particulier ceux mis en place avant 2024, soient conformes aux normes de l\u2019UE.<\/span><\/span><\/li>\n<\/ol>\n

          Ces dates donnent un aper\u00e7u du calendrier, mais elles sont encore sujettes \u00e0 changement. L’UE donnera plus de d\u00e9tails au fur et \u00e0 mesure, et certaines choses pourraient \u00e9voluer. Les entreprises devront donc rester attentives et pr\u00eates \u00e0 s’adapter si n\u00e9cessaire.<\/span><\/span><\/p>\n

          La r\u00e9forme ViDA<\/strong> est un tournant majeur pour le syst\u00e8me fiscal europ\u00e9en, visant \u00e0 l\u2019adapter aux d\u00e9fis de l\u2019\u00e9conomie num\u00e9rique. Avec des changements importants \u00e0 venir, il est essentiel pour les entreprises de se pr\u00e9parer d\u00e8s maintenant. Suivre de pr\u00e8s les dates cl\u00e9s et les directives de l\u2019Union Europ\u00e9enne permettra de mieux anticiper les ajustements n\u00e9cessaires. Cette r\u00e9forme offre \u00e0 la fois des d\u00e9fis et des opportunit\u00e9s, et ceux qui s\u2019adaptent t\u00f4t en sortiront gagnants. Restez inform\u00e9s et pr\u00eats \u00e0 \u00e9voluer avec cette nouvelle \u00e8re fiscale.<\/span><\/span><\/p>","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

          Le 5 novembre 2024, l’Union Europ\u00e9enne a adopt\u00e9 une r\u00e9forme tr\u00e8s attendue\u00a0: la \u00ab TVA \u00e0 l’\u00e8re du num\u00e9rique \u00bb (ViDA). Cette d\u00e9cision marque un tournant pour la fiscalit\u00e9 europ\u00e9enne face aux d\u00e9fis croissants du commerce en ligne. L’objectif est de moderniser un syst\u00e8me devenu obsol\u00e8te et de simplifier les r\u00e8gles fiscales pour mieux s’adapter […]<\/p>\n","protected":false},"author":3,"featured_media":1436,"comment_status":"open","ping_status":"closed","sticky":false,"template":"","format":"standard","meta":{"_acf_changed":false,"footnotes":""},"categories":[1],"tags":[],"service_lie":[38],"type_contenu":[21],"class_list":["post-1158","post","type-post","status-publish","format-standard","has-post-thumbnail","hentry","category-uncategorized","service_lie-fiscalite-tva","type_contenu-actualites"],"acf":[],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/www.omnitrust.lu\/en\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/1158","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/www.omnitrust.lu\/en\/wp-json\/wp\/v2\/posts"}],"about":[{"href":"https:\/\/www.omnitrust.lu\/en\/wp-json\/wp\/v2\/types\/post"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.omnitrust.lu\/en\/wp-json\/wp\/v2\/users\/3"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.omnitrust.lu\/en\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=1158"}],"version-history":[{"count":1,"href":"https:\/\/www.omnitrust.lu\/en\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/1158\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":1437,"href":"https:\/\/www.omnitrust.lu\/en\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/1158\/revisions\/1437"}],"wp:featuredmedia":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.omnitrust.lu\/en\/wp-json\/wp\/v2\/media\/1436"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/www.omnitrust.lu\/en\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=1158"}],"wp:term":[{"taxonomy":"category","embeddable":true,"href":"https:\/\/www.omnitrust.lu\/en\/wp-json\/wp\/v2\/categories?post=1158"},{"taxonomy":"post_tag","embeddable":true,"href":"https:\/\/www.omnitrust.lu\/en\/wp-json\/wp\/v2\/tags?post=1158"},{"taxonomy":"service_lie","embeddable":true,"href":"https:\/\/www.omnitrust.lu\/en\/wp-json\/wp\/v2\/service_lie?post=1158"},{"taxonomy":"type_contenu","embeddable":true,"href":"https:\/\/www.omnitrust.lu\/en\/wp-json\/wp\/v2\/type_contenu?post=1158"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}